Quel code SH pour mon cheval ? Juments, hongres et étalons : explications

La réponse courte

Votre jument, votre hongre et votre étalon relèvent tous de la même position douanière : 0101, chevaux vivants. Le sexe n'est une distinction tarifaire nulle part dans le monde. Ce qui compte pour le tarif, c'est que le cheval soit un reproducteur de race pure (code 0101.21) ou tout autre cheval (code 0101.29), et cela dépend des papiers et de la destination, non du cheval lui-même.

Voilà toute la réponse en deux phrases. Le reste de cet article explique pourquoi, ce que coûte chaque code dans les pays où expédient nos acheteurs, et la seule manière dont le sexe revient s'inviter.

Ce qu'est un code SH

Le Système harmonisé est la numérotation de l'Organisation mondiale des douanes pour tout ce qui franchit une frontière. Les six premiers chiffres sont identiques dans chaque pays membre, soit presque tous les pays du monde. Chaque pays ajoute ensuite ses propres chiffres : le Royaume-Uni et l'UE vont jusqu'à huit ou dix, les États-Unis et le Canada jusqu'à dix. Les six premiers chiffres du code de votre cheval sont donc les mêmes qu'il arrive à New York, Toronto, Rotterdam ou Riyad ; seuls l'extension et le taux de droits changent.

Les deux codes pour les chevaux

« Pur-sang » est ici un terme douanier, et non un compliment. Un warmblood inscrit à la section principale d'un stud-book reconnu (KWPN, BWP, Zangersheide, Holsteiner, Hanovrien, AES et les autres) entre dans cette catégorie. Mais le code exige aussi que le cheval soit importé pour la reproduction. La même jument inscrite, achetée pour le saut d'obstacles, relève du code 0101.29 ; achetée pour la reproduction, elle relève du code 0101.21. Les preuves sont son pedigree ou son certificat zootechnique et l'usage que vous déclarez, et les douanes peuvent les demander, et le font.

Quelle est la position tarifaire SH de ma jument ?

0101.29 dans presque tous les cas que nous traitons, car presque toutes les juments que nous vendons sont achetées pour la compétition. Elle relève du code 0101.21 uniquement si elle est inscrite à un stud-book et que vous l'importez pour la reproduction. Si elle est pleine, rien ne change : elle voyage comme un seul cheval vivant sous 0101, et le poulain qu'elle porte n'est pas classé séparément.

Quelle est la position tarifaire SH de mon hongre ?

0101.29, toujours. Un hongre ne peut pas être un animal reproducteur : la ligne des reproducteurs de race pure lui est donc fermée, quels que soient ses papiers. C'est le seul cas où le sexe détermine le code, et il le fait en excluant une ligne, non en disposant d'une ligne propre.

Quelle est la position tarifaire SH de mon étalon ?

La même règle que pour la jument : 0101.29 pour la compétition, 0101.21 pour la monte s'il est inscrit. Là où un étalon coûte réellement plus cher à transporter, ce n'est pas la douane mais le volet vétérinaire. Le dépistage de la métrite contagieuse équine s'applique aux chevaux non castrés de plus de deux ans, et aux États-Unis un étalon passe un mois ou plus en quarantaine MCE, contre quinze jours pour une jument et rien pour un hongre. Notre calculateur d'importation chiffre cette différence ; le tarif douanier, non.

Ce que coûtent les codes, pays par pays

Les droits de douane ne forment qu'une ligne de la facture. La TVA à l'importation ou la taxe de vente est une ligne distincte, calculée sur la valeur du cheval majorée du fret, et elle s'applique quel que soit le code du cheval.

À destination du Royaume-Uni. 0101 21 00 (reproducteurs de race pure) est exonéré de droits. 0101 29 90 (autres) est soumis à 10 % en provenance de pays hors UE, et à 0 % en provenance de l'UE avec une déclaration d'origine au titre de l'accord de commerce et de coopération. Ainsi, une jument née en Belgique et achetée pour le saut d'obstacles entre dans le Kent sans droits si les documents sont en règle ; la même jument achetée aux États-Unis n'y échapperait pas. Ce sont les taux du tarif douanier britannique (UK Trade Tariff) au moment où nous écrivons ; vérifiez la fiche en vigueur pour 0101 29 90 avant de vous y fier.

À destination de l'Union européenne. L'image inverse. Les reproducteurs de race pure sont exonérés ; la ligne « autres » est soumise à 11.5 % en provenance de pays hors de l'Union, et les chevaux d'origine britannique entrent à 0 % au titre du même accord, sur preuve d'origine.

À destination des États-Unis. Les deux lignes sont exonérées de droits ordinaires. Cependant, depuis le 24 juillet 2026, les marchandises d'origine britannique supportent un droit supplémentaire de 10 % au titre de la Section 301, et les chevaux ne figurent pas parmi les exclusions. Un cheval qui entre temporairement pour concourir puis repart n'y est pas soumis ; un cheval vendu l'est. Vingt-cinq procureurs généraux d'États contestent ces droits devant les tribunaux : confirmez donc la situation actuelle auprès de votre commissionnaire en douane le jour même.

À destination du Canada. Les deux lignes sont exonérées au taux ordinaire : il n'y a donc aucun document d'origine à réunir ni aucune économie liée à un accord commercial. Ce qui s'applique, c'est la taxe : 5 % de TPS, ou la TVH provinciale pour un acheteur particulier, sur la valeur rendue au Canada.

Partout ailleurs. Les six chiffres sont les mêmes. Le taux est celui que chaque pays fixe pour 0101.21 et 0101.29, et un commissionnaire en douane sur place vous le dira en une minute.

Les codes SH des chevaux changent-ils d'un pays à l'autre ?

Les six premiers chiffres, eux, ne changent pas. 0101.21 a le même sens dans chaque pays membre, ce qui est tout l'intérêt du système. Ce qui diffère, c'est l'extension nationale du code et, surtout, le taux de droits qui s'y rattache.

Les codes évoluent avec le temps. L'Organisation mondiale des douanes révise le système environ tous les cinq ans, en dernier lieu en 2022, la prochaine édition étant attendue en 2028. La répartition actuelle pour les chevaux, 0101.21 et 0101.29, date de l'édition 2012. Auparavant, les chevaux relevaient de 0101.10 (reproducteurs de race pure) et de 0101.90 (autres). Si un ancien document d'exportation ou une page web datée mentionne ces numéros, il s'agit de l'ancienne numérotation des deux mêmes catégories, et non d'une règle différente.

Ce qui ne relève pas de 0101

Les embryons et la semence ne sont pas des animaux vivants. Ils relèvent de la position 0511, produits d'origine animale, avec leurs propres règles et sans la quarantaine vétérinaire que subit un cheval vivant. En revanche, une jument porteuse de votre embryon est un cheval vivant et voyage sous 0101 comme tout autre. Le matériel, les couvertures et l'équipement qui accompagnent le cheval sont classés sous leurs propres positions, et non sous celle du cheval.

Concrètement, que faire

Vous n'avez pas à classer le cheval vous-même : c'est le travail de votre commissionnaire en douane, qui vous demandera trois choses : le passeport, l'inscription au stud-book ou le certificat de pedigree, et une réponse claire sur la destination du cheval, reproduction ou sport. Avec ces éléments, le code est établi en une minute. Pour un cheval Horses Smith, nous fournissons le passeport et le pedigree avec les documents d'exportation, et nous réservons le vol et la quarantaine par l'intermédiaire de notre agent de transport : la question de la classification arrive donc généralement chez le commissionnaire déjà réglée.

Si vous souhaitez un chiffre avant de parler à qui que ce soit, le calculateur d'importation chiffre l'ensemble du trajet pour une jument, un hongre ou un étalon à destination des États-Unis ou du Canada, droits de douane compris. Et si le cheval qui vous intéresse est l'un des nôtres, contactez-nous : nous vous indiquerons sous quel code il sera classé avant que vous ne l'achetiez.

Questions fréquentes

Un cheval de sang est-il « de race pure » au sens douanier ?

Oui, s'il est inscrit à la section principale d'un stud-book reconnu et importé pour la reproduction. Les deux conditions doivent être réunies. Un cheval de sang inscrit, acheté pour la compétition, est classé dans « autres » (0101.29), et non comme reproducteur de race pure.

Une jument gestante nécessite-t-elle un autre code SH ?

Non. Une jument pleine est un seul cheval vivant relevant de la position 0101, codé selon son propre enregistrement et sa destination. Le poulain à naître n'est pas classé séparément. Sa gestation compte en revanche pour le certificat sanitaire d'exportation et pour savoir si elle peut voyager par avion, ce qui est une question vétérinaire et non douanière.

Un cheval qui se déplace pour concourir paie-t-il des droits ?

En général, non. Un cheval qui entre temporairement dans un pays pour concourir puis rentre chez lui circule sous admission temporaire, souvent avec un carnet ATA, et n'est pas traité comme une importation soumise aux droits. Dès que le cheval est vendu à l'étranger, il devient une importation et les règles ordinaires s'appliquent.

Le code SH est-il identique au code de marchandise ou au code HTS ?

C'est la même notion sous des noms locaux. « Commodity code » est le terme britannique et européen pour la version nationale à dix chiffres, et « HTS » (Harmonized Tariff Schedule) est la version américaine. Tous commencent par les mêmes six chiffres du SH.